Daniel Bordreuil
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Daniel BORDREUIL
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
Groupe:
Caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
conseil_administration
SASS0930934A
(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 2009
15/11/2009
De:
Bordreuil (Daniel)
Pasteur
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse mutuelle d'assurance vieillesse des cultes
1o Au titre du culte catholique
2o Au titre des autres cultes visés à l'article R. 721-14 du code de la sécurité sociale
Titulaire
Groupe:
Caisse mutuelle d'assurance vieillesse des cultes
conseil_administration
JORFTEXT000000740661
(source JORF)
nomination
10 Mars 1998
10/03/1998